Le résultat calculé avec le barème est majoré de 20 % pour un véhicule 100 % électrique.
Les Roues solidaires d’Ambon
Indemnités kilométriques
Le transport solidaire repose sur l’engagement bénévole. L’indemnité kilométrique permet de couvrir les frais liés à l’utilisation d’un véhicule personnel.
Cadre pratique
Une participation aux frais, pas une rémunération.
L’indemnité tient compte de la distance parcourue et du cadre confirmé par l’association. Elle couvre les frais engagés sans changer la nature bénévole de l’accompagnement.
Barème automobile
Calcul de l’indemnité kilométrique
Le conducteur peut demander le remboursement des frais engagés avec son véhicule personnel. Pour une voiture 100 % électrique, le montant obtenu est majoré de 20 %.
| Puissance fiscale | Jusqu’à 5 000 km | De 5 001 à 20 000 km | Au-delà de 20 000 km |
|---|---|---|---|
| 3 CV et moins | d × 0,529 | (d × 0,316) + 1 065 | d × 0,370 |
| 4 CV | d × 0,606 | (d × 0,340) + 1 330 | d × 0,407 |
| 5 CV | d × 0,636 | (d × 0,357) + 1 395 | d × 0,427 |
| 6 CV | d × 0,665 | (d × 0,374) + 1 457 | d × 0,447 |
| 7 CV et plus | d × 0,697 | (d × 0,394) + 1 515 | d × 0,470 |
d représente la distance annuelle parcourue dans le cadre de l’activité associative, exprimée en kilomètres.
Le cadre exact et la distance retenue sont précisés par l’association avant l’organisation du trajet.
Application
Un montant confirmé avant le trajet
Cœur d’Ambon précise le cadre selon la distance, le trajet prévu et les informations transmises par le conducteur bénévole.
Le trajet et son éventuelle indemnité sont confirmés uniquement lorsqu’un conducteur bénévole est disponible et que les modalités ont été validées avec l’association.
Une question sur les frais ?
Échangez avec l’équipe avant le trajet.
L’association peut préciser le cadre avant toute demande ou proposition d’aide.